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Le salarié qui a été exposé à l'amiante peut réclamer à son employeur une indemnisation au titre de son préjudice d'anxiété. Mais pas plus.
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Scooped by Stéphane NEREAU |
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S'engouffrant dans la brèche ainsi ouverte, les bénéficiaires de la « préretraite amiante » ont tenté d'obtenir une nouvelle indemnisation en raison du « bouleversement de leurs conditions d'existence résultant du risque de déclaration à tout moment d'une maladie liée à l'amiante ». Dans trois arrêts du 25 septembre 2013, la Cour de cassation réaffirme son analyse quant au dommage causé par l'anxiété, mais refuse d'aller plus loin dans la superposition des préjudices : « L'indemnisation accordée au titre du préjudice d'anxiété répare l'ensemble des troubles psychologiques, y compris ceux liés au bouleversement dans les conditions d'existence. »