Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social

L’Anses rappelle et réitère les recommandations formulées précédemment (Afsset, 2008). En particulier, il s'agit de déclarer les nanomatériaux manufacturés comme ''niveau de danger inconnu'' et les manipuler avec la même prudence que les matières dangereuses. En d'autres termes, il est question d'appliquer les procédures de sécurité sanitaire qui sont utilisées pour diminuer l’exposition aux matières dangereuses. Dans ce contexte, l’Agence demande que la mise en œuvre de nanomatériaux en milieu de travail soit subordonnée à la réalisation d’évaluations de risques prenant spécifiquement en compte les enjeux sanitaires liés à ces nanomatériaux.

Autre recommandation, l'Anses préconise d'utiliser des principes de ''nano-sécurité'' selon le principe STOP (Substitution, Technologie,Organisation, Protection). Ainsi que selon le principe de la signalisation des risques ''nano-objets'' : archivage et traçabilité,évaluation de l’exposition, mesurage d’ambiance, suivi médical et formation. L’Anses recommande par ailleurs d’engager sans attendre des études de faisabilité de classification réglementaire de familles de nanomatériaux manufacturés pour lesquelles il existe suffisamment de données sur les propriétés toxicologiques, par exemple dans le cadre du règlement européen n° 1272/2008 dit « CLP7».

Les deux équipes ne sont toutefois pas parvenues aux mêmes résultats. Les chercheurs français du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) de Grenoble n'ont pas mis en évidence de passage des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) à travers les membranes en nitrile des gants de protection. En revanche, l'équipe de recherche en sécurité du travail (Erest) de l'Ecole de technologie supérieure de Montréal a montré une possibilité de passage de ces particules à travers des membranes en nitrile ou en latex, ainsi qu'à travers les combinaisons en polyéthylène.