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L'employeur peut-il mettre immédiatement fin au contrat de travail d'un manager qui tient des propos déplacés à ses subordonnés ?
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Scooped by Stéphane NEREAU |
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Ce qu'il fait retenir : la jurisprudence de la Haute juridiction a défini la faute grave comme la faute qui "résulte d'un fait ou d'un ensemble de faits imputables au salarié qui constitue une violation des obligations résultant du contrat de travail ou des relation de travail d'une importance telle qu'elle rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise pendant la durée du préavis" (Cass. Soc. 26 février 199, n°88-44908).
La faute grave est celle qui justifie la cessation immédiate du contrat de travail, sans préavis.
Tenir des propos médisants envers son équipe et être absent de façon répétée n'est pas compatible avec un maintien dans l'entreprise, de tels faits justifient la faute grave.
Cass. Soc. 19 juin 2013, n°12-15442 : http://ow.ly/mCaZ2