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Le PP SPS est un document pratique fondamental qui explique à l’opérateur les mesures de prévention à prendre pour pallier les risques particuliers liés à ses tâches. Fondé sur la réglementation Sécurité Protection de la Santé, ce guide permet de créer un outil d’organisation opérationnel pour l’entreprise et ses sous-traitants.
Le PP SPS :
* établit par écrit les modes opératoires envisagés, à l’aide de plans, dessins et croquis;
* renseigne sur les différentes dispositions applicables à l’opération: intervention sur chantier, hygiène des conditions de travail, secours et évacuation;
* indique les mesures spécifiques prises pour prévenir les risques de l’opération dus à la coactivité, ainsi que les risques propres de l’entreprise encourus par ses salariés.
Le PPSPS, codifié aux articles R.4121-1 et suivants du Code du travail, peut bénéficier de l’analyse des risques effectuée dans le document unique de l’entreprise (décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001). Les risques propres (métier, entreprise) évalués dans ce document et les modes opératoires standard (mis en place par le plan d’action ou le programme annuel de prévention de l’entreprise) trouveront place, avec leurs mesures de prévention, dans le PPSPS.
Tout d’abord la règle des 5 M, une aide à la réflexion…