Les jeunes connaissent plus d’accidents professionnels que leurs aînés. Analyse du phénomène par le professeur William Dab, titulaire de la chaire Hygiène et sécurité au Conservatoire national des arts et métiers.
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Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
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Actualités, en France et dans le monde, sur les pratiques managériales actuelles jusqu'a l'innovation managériale dans les organisations. Ce thème continue d'aborder les réglementations et les bonnes pratiques en Santé Sécurité au Travail et dans la Relations Humaines. Les sujets suivants seront également abordés : les conditions de travail, la qualité de vie au travail, l'épuisement professionnel et l'entrepreneuriat.
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Stéphane NEREAU
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Stéphane NEREAU's insight:
Toutefois, cette interdiction peut faire l'objet de dérogations pour les besoins de la formation professionnelle des jeunes. Ces travaux sont alors dits "réglementés". Les articles D. 4163-15 et suivants du code du travail fixent la liste des travaux interdits et réglementés en les classant par catégories d'exposition à des risques professionnels : travaux exposant à des agents chimiques dangereux, travaux exposant à des agents biologiques, etc. La circulaire en fait une présentation détaillée dans son annexe. 
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Rappelons que deux décrets n° 2013-914 et 2013-915 du 11 octobre 2013 ont modifié les règles applicables aux jeunes travailleurs. L'un de ces décrets a actualisé la liste des travaux interdits et réglementés et l'autre a réformé la procédure de dérogation aux interdictions d'emploi.
Stéphane NEREAU's insight:
Le site travailler-mieux.gouv.fr vient de proposer aux employeurs des formulaires types de demande d'autorisation de déroger et d'informations sur le jeune accueilli en formation professionnelle. Ces formulaires sont accompagnés de notices d'utilisation. Un guide sur la sécurité des élèves en stage, publié par l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements, est également en ligne.
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Un décret, publié le 13 octobre, actualise la liste des travaux interdits ou réglementés pour les jeunes travailleurs et les jeunes en formation professionnelle âgés de 15 à 18 ans.
Stéphane NEREAU's insight:
Les travaux concernés sont ceux exposant à des agents chimiques dangereux, à des agents biologiques, aux vibrations mécaniques, à des rayonnements ou à un risque électrique. Mais aussi les travaux en milieu hyperbare, ceux comportant des risques d'effondrement et d'ensevelissement, la conduite d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'équipements de travail servant au levage, ou les travaux nécessitant l'utilisation d'équipements de travail. Sont aussi visés les travaux temporaires en hauteur, avec des appareils sous pression, en milieu confiné, au contact du verre ou du métal en fusion, exposant à des températures extrêmes ou encore en contact d'animaux... sans oublier les travaux portant atteinte à l'intégrité physique ou morale. Un deuxième décret, publié simultanément, modifie la procédure de dérogation aux travaux interdits aux jeunes en formation professionnelle. "Il précise également les autres dérogations possibles pour les jeunes âgés de moins de 18 ans et de 15 ans au moins, qui ne sont pas conditionnées par une décision de l'inspecteur du travail", ajoute le ministère du Travail.
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