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L'IRIS-ST, institut de recherche et d'innovation sur la santé et la sécurité au travail, labellisé pôle d'innovation pour l'artisanat, vient de publier son enquête nationale 2017 intitulée « Les actions de prévention mises en place par les entreprises artisanales du BTP ». 
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Stéphane NEREAU's insight:
En effet, le nombre d’intoxications déclarées auprès de l’ARS [1] a été multiplié par 4 en 2012 par rapport aux années précédentes. Les principaux secteurs touchés sont le BTP [2] et plus particulièrement les chauffagistes, le milieu agricole (serristes) , la jardinerie. De manière générale, tout type d’activité professionnelle peut être concerné par ce type d’intoxication.
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Cette année encore, il y a fort à craindre que plus de 20 000 travailleurs du secteur du bâtiment et des travaux publics tombent d'une toiture, d'un escabeau ou d'une terrasse. Les chutes de hauteur ou de plain-pied dans le BTP sont légion. Elles sont le thème, avec l'amiante, de la cinquième édition nationale de la journée de la prévention qui se tient aujourd'hui.
Stéphane NEREAU's insight:
C'est une palme dont la profession se serait bien passée. Le secteur du bâtiment et des travaux publics est aujourd'hui celui qui présente le plus haut niveau de risques avec un nombre de décès accidentels record. Pour endiguer le phénomène, les professionnels de la construction (1) organisent depuis 2010 la journée de la prévention dans toute la France. Cette année, c'est notamment sur le thème des chutes que les préventeurs vont intervenir directement sur les chantiers, et rappeler les bonnes pratiques à suivre dans ces deux domaines. Face à eux : des chefs d'entreprise, des salariés et des jeunes en formation. Documents joints : Guide OPPBTP sur les chutes de hauteur
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Les statistiques 2012 sur le nombre d’accidents du travail, d’accidents de trajet et de maladies professionnelles viennent de sortir. Elles serviront à déterminer les taux collectifs de cotisation AT-MP dans le BTP. Alors à quoi faut-il s’attendre ?
Stéphane NEREAU's insight:
our déterminer le taux d’accident du travail (AT) – maladie professionnelle d’une entreprise, il existe trois sortes de tarification : une tarification collective pour les entreprises de moins de 20 salariés (le taux de cotisation AT-MP est fixé chaque année par arrêté ministériel au niveau de la branche d’activité ;une tarification individuelle pour les entreprises de 150 salariés et plus (le taux de cotisation AT-MP dépend du risque propre à l’entreprise) ;une tarification « mixte » pour les entreprises d’au moins 20 salariés mais de moins de 150.
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Une étude du ministère du travail parue en septembre 2013 donne les dernières statistiques sur l’exposition aux produits chimiques cancérogènes des salariés. Les chiffres sont toujours très alarmants dans le BTP.
Stéphane NEREAU's insight:
L’alarme a sonné : dans le BTP, 57 % des salariés exposés à au moins un produit chimique cancérogène n’ont aucune protection collective pour au moins un produit. Dans le domaine de la maintenance, pour 37 % des salariés, les médecins enquêteurs ne signalent pas de protection collective.
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Patrick Liébus, président de la Confédération de l'artisanat des petites entreprises du bâtiment (Capeb), Françoise Despret, présidente de la Chambre nationale de l'artisanat, des travaux Publics et du paysage (Cnatp) et Julie Boisserie, chef de projet au pôle d'innovation Santé sécurité de l'artisanat du BTP (Iris-ST), viennent de rendre public le bilan du baromètre Artisanté. A craindre : des burn-out en série dans les mois à venir.
Stéphane NEREAU's insight:
La conférence qui présente l'enquête menée par mail auprès de 3.120 chefs d'entreprises artisanales du BTP, a eu lieu mardi 23 septembre 2014 au siège de la Confédération de l'artisanat des petites entreprises du bâtiment (Capeb) à Paris. Inédite dans ce milieu professionnel, cette enquête a cependant reçu un accueil très favorable. Menée par le pôle d'innovation Santé sécurité de l'artisanat du BTP (Iris-ST), à l'initiative de la Capeb et de la Chambre nationale de l'artisanat, des travaux Publics et du paysage (CNATP), elle présente deux volets : le premier concerne l'évaluation des risques physiques, le second l'évaluation des risques psychosociaux.
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Le déploiement du compte pénibilité se fera en deux temps, avec une généralisation du dispositif au 1er janvier 2016. C'est ce qu'indique Manuel Valls dans une interview accordée aux Echos du 2 juillet 2014. La législation pour les contrats de moins 24 heures sera aussi complétée.
Stéphane NEREAU's insight:
Concrètement, quatre des dix facteurs de risque devront être mesurés par les entreprises au 1er janvier 2015 (travail de nuit, travail répétitif, travail posté et travail en milieu hyperbare). Le bâtiment est donc majoritairement épargné par cette décision. La généralisation du dispositif est désormais prévue pour le 1er janvier 2016.
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Stéphane NEREAU's insight:
* établit par écrit les modes opératoires envisagés, à l’aide de plans, dessins et croquis; * renseigne sur les différentes dispositions applicables à l’opération: intervention sur chantier, hygiène des conditions de travail, secours et évacuation; * indique les mesures spécifiques prises pour prévenir les risques de l’opération dus à la coactivité, ainsi que les risques propres de l’entreprise encourus par ses salariés. Le PPSPS, codifié aux articles R.4121-1 et suivants du Code du travail, peut bénéficier de l’analyse des risques effectuée dans le document unique de l’entreprise (décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001). Les risques propres (métier, entreprise) évalués dans ce document et les modes opératoires standard (mis en place par le plan d’action ou le programme annuel de prévention de l’entreprise) trouveront place, avec leurs mesures de prévention, dans le PPSPS. Tout d’abord la règle des 5 M, une aide à la réflexion…
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Stéphane NEREAU's insight:
L’évaluation des risques par chacun des acteurs impliqués dans l’opération doit conduire au choix de procédés et de méthodes de travail propres à réduire l’ensemble des risques sur ce type de chantier, en maîtrisant en particulier les émissions de fibres. Elle doit aussi permettre la définition des mesures de protection collective et individuelle les mieux adaptées à la protection des travailleurs intervenants, mais également des règles de protection des personnes sur ou à proximité du chantier ainsi que de celles qui seront susceptibles de fréquenter les zones à l’issue des travaux.
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L’absentéisme est un phénomène coûteux pour les entreprises du BTP qui doivent nécessairement remplacer leur personnel de production en arrêt.
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Synthese-etude-actions-prevention.pdf (4.2 Mo)