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Selon le Réseau Sortir du nucléaire, la cour d'appel de Montpellier a infirmé le 5 novembre le jugement du tribunal de grande instance de Narbonne qui reconnaissait en juin 2012 la responsabilité de l'entreprise Comurhex, filiale d'Areva, dans la leucémie myéloïde chronique développée par Michel Leclerc, ancien mécanicien, sur son site de Malvési (Aude).
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Scooped by Stéphane NEREAU |
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Dans son arrêt rendu le 5 novembre, la cour d'appel de Montpellier estime que des "incertitudes" subsistent sur une "concomitance des irradiations avec la naissance de la maladie". M. Leclerc "échoue à rapporter la preuve qui lui incombe de ce que l'uranium naturel traité sur le site (…) ait été l'instrument du dommage consistant en sa leucémie". Le lien de causalité "entre les éventuelles fautes de la société Comurhex et la leucémie (…) dont souffre" M. Leclerc n'est pas démontré, juge la cour.