Développement Durable, RSE et Energies
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Développement Durable, RSE et Energies
Vous trouverez dans ce thème des actualités, en France et dans le monde, sur le Développement Durable en passant par les réglementations environnementales, la Responsabilité Sociétale mais également les changements climatiques et les énergies, ainsi que l"économie circulaire avec  l'éco-conception et les analyses de cycle de vie.
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La fracturation à l'ordre du jour de l'UE cette année - EurActiv

La fracturation à l'ordre du jour de l'UE cette année - EurActiv | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
EurActiv
La fracturation à l'ordre du jour de l'UE cette année
EurActiv
La fracturation implique le pompage d'eau, de sable et de produits chimiques sous haute pression afin de fracturer le schiste et de libérer le gaz.
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Un nouveau PC pour la cellule de protection civile de la Commission européenne (MIC)

Un nouveau PC pour la cellule de protection civile de la Commission européenne (MIC) | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
(BRUXELLES2) Dans quelques jours, la trentaine de permanenciers et experts de la MIC – la cellule de protection civile de la Commission européenne – prendront leurs fonctions dans le tout nouveau centre européen de réponse d’urgence (CERU).
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Un contrat de partenariat pour la collecte et le recyclage de chutes de menuiseries PVC

Un contrat de partenariat pour la collecte et le recyclage de chutes de menuiseries PVC | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
La société Sita, filiale de Suez Environnement, et la société Rehau, ont signé le 17 mai un contrat de partenariat pour la collecte et le recyclage de chutes de menuiseries PVC.
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Nitrates : une pollution disparate des nappes d'eau souterraine

Nitrates : une pollution disparate des nappes d'eau souterraine | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Si la teneur en nitrate dans les eaux souterraines s'est globalement stabilisée depuis 2004, au niveau régional de grandes disparités persistent. Le SOeS a dégagé cinq types d'évolution des nappes.
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Le coût du risque technologique pour les communes et les habitants ... - Courrierdesmaires.fr

Le coût du risque technologique pour les communes et les habitants ... - Courrierdesmaires.fr | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Le coût du risque technologique pour les communes et les habitants ...
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Le site du Bourget sélectionné pour accueillir la prochaine conférence de l'ONU sur le climat

Le site du Bourget sélectionné pour accueillir la prochaine conférence de l'ONU sur le climat | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
"La France choisit le site Paris Le Bourget pour accueillir la 21ème conférence sur le climat en 2015", annonce les ministères des Affaires étrangères et du Logement.
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Mobalpa, de l’éco-responsabilité à l’éco-conception ! - Documentation Bâtiment

COMMUNIQUÉ DE PRESSE
mai 2013
en ligne sur le site : www.n-schilling.com

Mobalpa, de l éco-responsabilité à l éco-conception !

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Droit immobilier - ICPE : condition des prescriptions de remise en état au terme de la cessation d'activité par le préfet

Droit immobilier - ICPE : condition des prescriptions de remise en état au terme de la cessation d'activité par le préfet | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it

Dans cette espèce intéressante, le juge relève que si les dispositions des articles R. 512-39-1 et R. 512-39-2 du code de l'environnement enserrent dans un délai minimum l’obligation de l’exploitant de notifier la fin d’exploitation de l'ICPE au préfet, elles ne fixent aucun délai maximum entre ces deux dates.

Stéphane NEREAU's insight:

Il en déduit que lorsque la décision de fermeture peut être regardée comme irrévocable et qu'il existe un désaccord sur l'usage futur du site :

 

Il appartient au préfet - sans préjudice des mesures qu'il peut prendre à tout moment, y compris après la mise à l'arrêt de l'installation, pour assurer la sauvegarde des intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement - de se prononcer sur cet usage selon les modalités rappelées ci-dessus, même si la fermeture effective de l'installation et la libération des terrains ne doivent intervenir qu'ultérieurement ;

 

Source : conseil d'Etat, 20 mars 2013, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, requête n° 347516

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Faut-il inscrire le préjudice écologique dans le code civil ?

Faut-il inscrire le préjudice écologique dans le code civil ? | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it

Le 17 mai, le Sénat a voté à l'unanimité une proposition de loi qui inscrit le préjudice écologique dans le code civil, obligeant les auteurs du dommages à réparer les dégradations de l'environnement.

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Urbanisme : un rapport propose des solutions pour lutter contre les ... - Actu-environnement.com

Urbanisme : un rapport propose des solutions pour lutter contre les ... - Actu-environnement.com | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Actu-environnement.com
Urbanisme : un rapport propose des solutions pour lutter contre les ...
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Le Pôle eco Conception lance MYGREENMAG premier magazine international de l’éco-conception

Le Pôle eco Conception lance MYGREENMAG premier magazine international de l’éco-conception | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
#environnement Le Pôle eco Conception lance MYGREENMAG premier magazine international de l’éco-conception: Un ... http://t.co/zWLCqiWpf3
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La gestion durable de l'eau, le défi des villes d'aujourd'hui - Québec | Planete INRS

La gestion durable de l'eau, le défi des villes d'aujourd'hui - Québec | Planete INRS | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Grâce à une législation et à des mesures de contrôle rendues de plus en plus sévères au Québec depuis le début des années 1970, la qualité de l’eau potable est strictement contrôlée.
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Plan d'urbanisme : le dossier de Mourenx jugé incomplet - La République des Pyrénées

Plan d'urbanisme : le dossier de Mourenx jugé incomplet - La République des Pyrénées | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
La République des Pyrénées
Plan d'urbanisme : le dossier de Mourenx jugé incomplet
La République des Pyrénées
Grâce aux efforts de chacun sur le PPRT (plan de prévention des risques technologiques), on va en sortir quelque peu.
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Réserves halieutiques : la France n'est plus autosuffisante

Réserves halieutiques : la France n'est plus autosuffisante | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
"La France devient dépendante pour son approvisionnement en poissons à partir du 18 mai", indique une étude de la New economics foundation (Nef) et d'Ocean 2012.
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Préjudice écologique : le débat commence - Actu Environnement - Actu-environnement.com

Préjudice écologique : le débat commence - Actu Environnement - Actu-environnement.com | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Actu-environnement.com Préjudice écologique : le débat commence - Actu Environnement Actu-environnement.com Le Sénat vient de voter en première lecture et à l'unanimité, la proposition de la loi "visant à inscrire la notion de préjudice écologique...
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UE : un appel à propositions de 31,5 M euro pour commercialiser des solutions environnementales

UE : un appel à propositions de 31,5 M euro  pour commercialiser des solutions environnementales | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Dans le cadre de son programme Eco-innovation, la Commission européenne a lancé le 17 mai un nouvel appel à propositions pour soutenir 45 projets, dans les domaines du recyclage, de l'eau, des matériaux de construction durables, de...
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Energies renouvelables : le Parlement européen favorable à un objectif contraignant pour 2030

Energies renouvelables : le Parlement européen favorable à un objectif contraignant pour 2030 | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Le Parlement européen a adopté le 21 mai une résolution non législative en faveur de la promotion des énergies renouvelables.
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À Nieppe, ACA Caréco entend s'agrandir pour recycler les voitures ... - La Voix du Nord

À Nieppe, ACA Caréco entend s'agrandir pour recycler les voitures ...
La Voix du Nord
Le code de l'environnement dresse la liste des composants qui comportent un danger pour l'environnement.
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Les batteries : levier du marché du stockage ?

Les batteries : levier du marché du stockage ? | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Les batteries seraient un élément clef pour développer le marché du stockage de l'énergie, selon une
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PPRT : améliorer le dispositif de financement des travaux

PPRT : améliorer le dispositif de financement des travaux | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it

"Nos revendications ont été entendues", estime l'association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (Amaris) dont plusieurs amendements ont été adoptés lors de la discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (DDADUE) à l'Assemblée nationale le 17 mai.

Stéphane NEREAU's insight:

Projet de loi:

http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0140.asp

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Management environnemental - Les démarches environnementales des entreprises augmentent de 16 % la productivité des salariés

Management environnemental - Les démarches environnementales des entreprises augmentent de 16 % la productivité des salariés | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Le site d'information en ligne des dirigeants et cadres dirigeants de PME, PMI et ETI pour Gérer, Prévoir et Optimiser les ressources de l'entreprise.
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Une étude, soutenue par Groupe Afnor, a été menée au sein de la Chaire « Performance des organisations » de l’Université Paris-Dauphine. Menée auprès d’un échantillon de 4 929 salariés français, cette étude prouve que les entreprises qui adoptent des normes environnementales telles que l’ISO 14001, ont des employés 16 % plus productifs que celles qui s’en affranchissent.

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Rescooped by Stéphane NEREAU from Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
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Environnement : transposition de la directive 2010/75 dite 'IED'

Environnement : transposition de la directive 2010/75 dite 'IED' | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
La transposition des dispositions de la directive IED 2010/75/UE se poursuit.
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