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Lors des premiers débats en plénière, à la demande de l'UMP et avec le soutien du gouvernement, les députés ont supprimé du projet de loi de transition énergétique une disposition prévoyant la hausse progressive de la CCE.
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Scooped by Stéphane NEREAU |
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Transition énergétique : l'Assemblée rejette la hausse progressive de la contribution climat énergie
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Lundi 6 octobre, les députés ont débuté l'examen en plénière des amendements au projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Si les débats des deux premières séances ont repris le plus souvent les arguments avancés lors de l'étude du texte en commission spéciale, les échanges concernant la contribution climat énergie (CCE) ont néanmoins été particulièrement houleux.