Une nouvelle fois, l'arrêté TMD est modifié. Les modifications touchent principalement le contenu du rapport du conseiller à la sécurité mais aussi le séjour temporaire des wagons chargés de MD.
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Développement Durable, RSE et Energies
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Vous trouverez dans ce thème des actualités, en France et dans le monde, sur le Développement Durable en passant par les réglementations environnementales, la Responsabilité Sociétale mais également les changements climatiques et les énergies, ainsi que l"économie circulaire avec l'éco-conception et les analyses de cycle de vie.
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Stéphane NEREAU
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Un arrêté, publié le 31 décembre au Journal officiel, précise le contenu du rapport annuel du conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses (TMD) visé au 1.8.3.3 de l'ADR. Ce texte modifie une nouvelle fois l'arrêté du 29 mai 2009 (6409) relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit "arrêté TMD".