Développement Durable, RSE et Energies
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Développement Durable, RSE et Energies
Vous trouverez dans ce thème des actualités, en France et dans le monde, sur le Développement Durable en passant par les réglementations environnementales, la Responsabilité Sociétale mais également les changements climatiques et les énergies, ainsi que l"économie circulaire avec  l'éco-conception et les analyses de cycle de vie.
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Une TVA réduite sur les produits recyclés ? Chiche, monsieur Montebourg !

Une TVA réduite sur les produits recyclés ? Chiche, monsieur Montebourg ! | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it

Promouvoir les éco-produits par une TVA réduite, c‘est l’une des propositions de la Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC). Depuis des années, UN BUREAU SUR LA TERRE souhaite une telle mesure qui permettrait de dynamiser le secteur du recyclage et réparer une injustice : le dumping environnemental dont bénéficient les produits traditionnels. Le gouvernement y songe… Chiche, monsieur Montebourg !


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Le marquage des produits soumis à une consigne de tri reporté à 2015

Le marquage des produits soumis à une consigne de tri reporté à 2015 | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
L'échéance de 2012 fixée par la loi Grenelle 2 n'avait pas été tenue. Le Gouvernement va donc repousser à 2015 l'obligation de marquage des produits, laissant trois années supplémentaires aux entreprises pour se préparer.
Stéphane NEREAU's insight:

L'objectif de cette disposition est d'utiliser de façon uniforme un marquage dit "triman" sur les produits que les consommateurs doivent trier. "Cette mesure permettra d'accroître les quantités de produits recyclés, pour un plus grand bénéfice environnemental, et de réduire les produits mis à tort dans les bacs de recyclage qui doivent être extraits et redirigés vers d'autres filières, pour un plus grand bénéfice économique des collectivités", indique le Gouvernement.

De nombreux metteurs sur le marché apposent déjà de manière volontaire des marquages concernant le tri sur leurs produits. Le futur décret d'application, qui devrait paraître à la fin de l'année, permettra une harmonisation de ces dispositifs qui restent très hétérogènes, souligne l'exécutif. Cette disposition bénéficiera également d'une campagne de communication nationale planifiée pour 2014-2015. L'efficacité du dispositif dépendra de l'effet de masse lié à la communication sur un marquage unique.

 

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