Développement Durable, RSE et Energies
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Développement Durable, RSE et Energies
Vous trouverez dans ce thème des actualités, en France et dans le monde, sur le Développement Durable en passant par les réglementations environnementales, la Responsabilité Sociétale mais également les changements climatiques et les énergies, ainsi que l"économie circulaire avec  l'éco-conception et les analyses de cycle de vie.
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TGAP sur la pollution atmosphérique : les seuils d'assujettissement précisés

Un décret, publié le 31 décembre 2014, fixe les seuils d'assujettissement à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) des émissions dans l'atmosphère de certaines substances polluantes : plomb (200 kg/an), zinc (200 kg/an), chrome (100 kg/an), cuivre (100 kg/an), nickel (50 kg/an), cadmium (10 kg/an) et vanadium (10 kg/an).

Stéphane NEREAU's insight:

Ce décret est pris en application de l'article 33 de la loi de finances pour 2014 qui a étendu l'assiette de la taxe à l'émission dans l'atmosphère de ces sept nouvelles substances. Il s'applique aux émissions constatées à partir du 1er janvier 2014.

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Quel est le poids des facteurs d’environnement sur la santé des Européens ?

Depuis que les maladies dues à des intoxications aiguës liées à de fortes doses de polluants comme le saturnisme aigu ont notablement régressé en Europe, le rôle des facteurs d’environnement est devenu invisible. Ils ne peuvent plus être observés au niveau individuel par les médecins. Seule l’observation populationnelle permet désormais de les estimer et ceci passe par l’analyse des risques en tant que probabilités.

Stéphane NEREAU's insight:

Un exemple d’application vient d’en être publié par la revue Environmental Health Perspectives publiée par l’Institut américain de santé environnementale. Les auteurs proviennent de six pays européens, dont la France via l’Institut de veille sanitaire, avec le concours du bureau européen de l’OMS. Dans ce travail, ils ont analysé le poids sur la mauvaise santé de neuf polluants : benzène, dioxines, fumée du tabac (chez les non-fumeurs), formaldéhyde, plomb, bruit créé par le trafic automobile, ozone, particules fines et radon. Pour chacun d’entre eux, la mauvaise santé a été mesurée au travers des études épidémiologiques disponibles et leur poids a été estimé en termes d’années perdues de vie en bonne santé en ne prenant en compte que les maladies pour lesquelles le rôle causal des neuf polluants est reconnu.

Globalement, entre 3 et 7 % des années perdues de bonne santé sont attribuables à ces polluants. À eux seuls, les particules fines représentent près de 70 % de ce fardeau. Puis viennent la fumée de tabac et le bruit pour 8 % chacun et le radon pour 7 %.

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Pollution atmosphérique : 7 millions de décés prématurés en 2012

Près de 7 millions de personnes sont décédées prématurément en 2012 du fait de l'exposition à la pollution de l'air, selon l'Organisation mondiale de la Santé (OMS). Point important: ces chiffres représentent plus du double des estimations précédentes. "Peu de risques ont un impact supérieur sur la santé mondiale à l'heure actuelle que la pollution de l'air; les données factuelles indiquent la nécessité d'une action concertée pour rendre l'air que nous respirons plus propre ", souligne Dr Maria Neira, Directeur du département Santé publique à l'OMS.

Stéphane NEREAU's insight:

Ces nouvelles données de l'OMS montrent un lien plus fort entre la pollution de l'air à l'intérieur des habitations  et de l'air l'extérieur et les maladies cardio-vasculaires, ainsi qu'entre la pollution de l'air et le cancer. L'OMS estime que la pollution de l'air intérieur a ainsi été liée à 4,3 millions de décès prématurés en 2012 parmi les ménages cuisinant sur des réchauds à charbon, à bois ou à combustibles de la biomasse. Dans le cas de la pollution extérieure, l'OMS estime à 3,7 millions le nombre de décès prématurés.

Les pays les plus touchés au niveau mondial? Les pays à revenu faible ou intermédiaire de l'Asie du Sud-Est et du Pacifique occidental. Ils comptabilisent un total de 3,3 millions de décès prématurés liés à la pollution intérieure et 2,6 millions de décès prématurés liés à la pollution extérieure.

Les oxydes d'azote, polluants les plus problématiques

Au niveau européen, l'Agence européenne de l'environnement souligne à travers ses dernières données collectées auprès des États membres que 11 pays dont la France (dépassement de 21%) continuent de dépasser leurs plafonds réglementaires d'émission en 2012. Les oxydes d'azote (NOx) constituent les polluants dont les limites sont le plus dépassées.

L'OMS devrait publier dans le courant de l'année un classement de 1.600 villes dans le monde, selon leur niveau de pollution atmosphérique, ainsi que des lignes directrices sur la qualité de l'air intérieur.

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Alertes à la pollution atmosphérique : le Maire fait quoi ?

Alertes à la pollution atmosphérique : le Maire fait quoi ? | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it

Depuis le début de cette deuxième semaine de mars, la plupart des grandes agglomérations françaises pointent en rouge pour leur qualité de l’air très mauvaise. Les indices ATMO relevés par les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) sont égaux à 10, soit le maximum de pollution. (pour connaître la pollution atmosphérique : consulter l’indice ATMO de votre région).

Stéphane NEREAU's insight:

A réception de l’alerte pollution émanant de la Préfecture, le Maire doit diffuser dès que possible l’information vers ses Habitants avec les différents médias à disposition dans sa commune (panneaux lumineux, site Internet de la commune, système d’information et d’alerte par SMS, médias sociaux). Cette démarche peut d’ailleurs faire l’objet d’une procédure du plan communal de sauvegarde ou du manuel des procédures d’urgence de la commune. Cette procédure permettra ainsi aux Agents Territoriaux et aux Elus d’astreintes de disposer d’un référentiel d’action à déclencher (Fiches réflexes pic de pollution) dès que l’alerte Préfectorale sera connue. Procedure_pollution_atmospherique : ce guide vous permettra d’élaborer votre procédure en vous appuyant sur des procédures mises en œuvre par certaines collectivités (datant de 2008, il n’intègre pas les médias sociaux comme page facebook de la ville voire compte twitter)

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Pollution atmosphérique : la plainte pour mise en danger de la vie d'autrui pourra-t-elle aboutir ?

Pollution atmosphérique : la plainte pour mise en danger de la vie d'autrui pourra-t-elle aboutir ? | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it

Ecologie Sans Frontière va déposer plainte pour démêler les responsabilités en matière de pollution atmosphérique et pousser les pouvoirs publics à agir. Cependant, il n'est pas certain que l'association puisse porter cette action en justice.

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Concrètement la plainte s'appuiera sur l'article 223-1 du code pénal qui punit "le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement".

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La pollution de l'air extérieur est classée cancérogène certain pour l'homme

La pollution de l'air extérieur est classée cancérogène certain pour l'homme | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC), agence spécialisée de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), a annoncé jeudi 17 octobre, qu'elle classifiait la pollution de l'air extérieur comme cancérogène certain (groupe 1) pour l'homme, et ce, quelle que soit la région du monde où l'on réside.
Stéphane NEREAU's insight:

"Classer la pollution atmosphérique comme cancérogène pour l'homme est un pas important", a souligné le Dr Christopher Wild, directeur du CIRC. "Il existe des moyens efficaces de réduire cette pollution et étant donné le degré d'exposition des populations dans le monde, ce rapport devrait envoyer un signal fort à la communauté internationale pour prendre des mesures dans les plus brefs délais", a-t-il conclu.

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La Banque Mondiale vise la pollution atmosphérique, le changement climatique

La Banque Mondiale vise la pollution atmosphérique, le changement climatique | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
La Banque Mondiale a directement visé la pollution atmosphérique dans sa lutte contre le changement climatique, avec 8% de ses financements destinés aux secteurs de l’énergie, de l’agriculture, des déchets et des transports.
Stéphane NEREAU's insight:
Dans un communiqué, les membres de la coalition ont déclaré que la réduction des polluants sur le court terme pourrait réduire le réchauffement climatique de près de 0,5°C d’ici 2040-2050.
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Bordeaux : un volcan islandais provoque un pic de pollution

Bordeaux : un volcan islandais provoque un pic de pollution | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it

Phénomène exceptionnel : l'activité d'un volcan islandais vient s'ajouter à de fortes émissions locales et à des conditions météo défavorables 


Stéphane NEREAU's insight:

Une procédure d'informations et de recommandations a été déclenchée hier par l'Airaq, (Association agréée pour la surveillance de la qualité de l'air en Aquitaine), qui a constaté ce jeudi dans l'agglomération bordelaise un pic de pollution, avec une très forte concentration des niveaux de particules en suspension (supérieure à 50 microgrammes par mètre cube aux stations du Grand Parc et de la Bastide).


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La pollution de l’air touche neuf citadins sur dix dans le monde

La pollution de l’air touche neuf citadins sur dix dans le monde | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it
La pollution atmosphérique « empoisonne » près de neuf urbains sur dix dans le monde. La nouvelle base de données sur la qualité de l'air dans 1 600 villes de 91 pays, établie par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et publiée mercredi 7 mai, dresse un tableau sans appel.
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Afrique : les prévisions de la pollution atmosphérique sous évaluées ?

"Les modèles de changement climatique sur lesquels s'appuient actuellement le GIEC sous-estiment les émissions polluantes africaines à l'horizon 2030 ", considère une équipe franco-ivoirienne pilotée par le Laboratoire d'aérologie (CNRS / Université Toulouse III – Paul Sabatier). Les scientifiques ont développé des cartes d'émissions anthropiques pour l'année 2005 pour l'ensemble des pays africains.

Stéphane NEREAU's insight:

"En l'absence de toute mesure de régulation efficace, le continent africain pourrait contribuer pour 20 à 55% des émissions globales anthropiques des polluants gazeux et particulaires à l'horizon 2030, soulignent les scientifiques, ces chiffres sont nettement au-dessus des estimations sur lesquels se basent actuellement les modèles de changement climatique".

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Alertes à la pollution atmosphérique : avez-vous une procédure d’information dans votre PCS

Alertes à la pollution atmosphérique : avez-vous une procédure d’information dans votre PCS | Développement Durable, RSE et Energies | Scoop.it

Les gaz d’échappement des moteurs diesel sont désormais classés parmi les cancérogènes certains pour les humains par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC/IARC), l’agence pour le cancer de l’Organisation mondiale de la santé. Réputé meilleur pour le climat que le moteur à essence en générant moins de CO2 au kilomètre, le diesel émet en revanche des particules fines. Ces particules seraient en France à l’origine de quelque quarante-deux mille morts prématurées chaque année, selon le ministère de l’écologie.

Stéphane NEREAU's insight:

Cette procédure comporte deux niveaux de gravité croissante :

1 – un niveau d’information et de recommandations (actions d’information de la population et de recommandations sanitaires destinées aux personnes sensibles : les enfants, les personnes âgées, les asthmatiques, les malades. Ce niveau donne également des recommandations et préconise des mesures qui visent à réduire certaines des émissions polluantes, comme la réduction de la vitesse des véhicules).

2 – un niveau d’alerte (comprend également des mesures de restriction et de suspension des activités concourant à la pollution, y compris la circulation des véhicules. Ce seuil d’alerte est déclenché lorsqu’un seul des polluants atteint le niveau d’indice et que la concentration est telle qu’elle présente un risque pour la santé et l’environnement.

A réception de l’alerte pollution émanant de la Préfecture, le Maire doit diffuser dès que possible l’information vers ses Habitants avec les différents médias à disposition dans sa commune (panneaux lumineux, site Internet de la commune, système d’information et d’alerte par SMS).

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Le retour de la « pastille verte » auto est à l'étude

Un rapport préconise d'utiliser, dès 2014, la vignette d'assurance.
Ce serait un indicateur d'émissions polluantes conditionnant l'accès à la ville.
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Les experts du ministère de l'Ecologie n'excluent pas le recours plus systématique à des « moyens technologiques performants ». Mais lors d'une phase ultérieure, quand les automobilistes se seront acclimatés aux premières restrictions d'accès en cas de pollution. Des dispositifs associés à des puces de radio-identification des véhicules pourraient alors être lancés par les villes qui le souhaitent. La lecture automatique des plaques d'immatriculation est envisagée sur option et en dernier ressort « si la proportion de contrevenants est trop élevée ». Tout le contraire du processus de mise en oeuvre de l'écotaxe.

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Une nuisance cancérigène pour l'OMS

La pollution atmosphérique a rejoint hier le diesel et les particules fines dans la catégorie « cancérigène certain » de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) où ils figurent depuis juin 2012.
Stéphane NEREAU's insight:

Ce classement résulte de l'analyse de plus d'un millier d'études qu'a réalisées le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC). Les données recueillies par cet organisme dépendant de l'OMS montrent que, en 2010, 223.000 personnes étaient décédées d'un cancer du poumon en lien avec la pollution de l'air. Le détail des travaux du CIRC sera en ligne jeudi prochain sur le site The Lancet Oncology.

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