Les députés écologistes ont présenté des amendements pour mettre en place une fiscalité sur le diesel, dans le cadre du projet de loi de finances rectificatif. Ils ont été rejetés mais le gouvernement n'a pas fermé la porte à de telles mesures.
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Développement Durable, RSE et Energies
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Vous trouverez dans ce thème des actualités, en France et dans le monde, sur le Développement Durable en passant par les réglementations environnementales, la Responsabilité Sociétale mais également les changements climatiques et les énergies, ainsi que l"économie circulaire avec l'éco-conception et les analyses de cycle de vie.
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Stéphane NEREAU
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Comme prévu, après avoir vu leur proposition de loi visant à taxer l'immatriculation des véhicules diesels rejetée au Sénat, les élus écologistes ont déposé des amendements lors de l'examen du projet de loi de finances rectificatif. S'ils ont été rejetés et qu'aucune mesure allant dans ce sens n'a été intégrée au texte adopté par l'Assemblée nationale le 1er juillet, les discussions ont néanmoins permis d'apprendre que le gouvernement envisageait de faire évoluer la taxation des flottes d'entreprise ainsi que le bonus malus, dans le cadre du projet de loi de Finances 2015, qui sera présenté à l'automne.