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Après la circulation alternée et les critiques de tous les bords politiques, Philippe Martin a raconté que le gouvernement préparait pour l’été un plan de lutte contre la pollution, particulièrement pour les zones les plus touchées. Le projet de loi de la transition énergétique inclura aussi une partie sur la qualité de l’air.
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Les acteurs du débat sur la transition énergétique recommandent de diminuer les limitations de vitesse. Ses opposants estiment que la mesure est coûteuse. C'est faux.
Stéphane NEREAU's insight:
Conclusion : Les bénéfices sont bien plus élevés que prévu. Faut-il à l’inverse estimer que la mesure proposée dans le cadre du débat national sur la transition énergétique peut faire gagner de l’argent à la France ? Pas non plus pour nos deux économistes des transports. « Ces choix correspondent à des projets de société, à une politique de mobilité globale, le calcul de la valeur économique ne suffit pas », insiste Olivier Klein. « Sur le fond, c’est un bon signal à donner, cela montre que la voiture ne doit plus être considérée comme un moyen d’aller vite. Mais dans les faits, cette politique est déjà en cours sur la plupart des tronçons où c’est nécessaire et la vitesse moyenne diminue en France depuis dix ans. A l’inverse, il reste des tronçons où l’on peut rouler à 130 km/h sans problème, comme l’A39 dans le Jura et bien d’autres. Pour moi, cette annonce correspond donc plus à de l’affichage politique », confirme Yves Crozet.
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Au départ seule contre tous, l'Allemagne a obtenu le report du vote du texte sur les émissions de CO2 des véhicules européens. La France s'est alignée sur la position allemande au dernier moment.
Stéphane NEREAU's insight:
Pologne et Royaume-Uni seraient aussi prêts à rejoindre la fronde avec l’Allemagne selon EurActiv Bruxelles. La Croatie, qui sera membre à part entière de l’UE à partir du 1er juillet, aurait déjà été convaincue de voter contre la nouvelle règlementation.
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Un arrêté interministériel, publié le 21 août, revoit les exemptions à l'interdiction d'usage du plomb dans la construction des véhicules, de leurs composants et pièces de rechange.
Stéphane NEREAU's insight:
La modification vise à reporter au 1er janvier 2016 la date d'expiration de la dispense d'interdiction accordée au plomb présent dans les soudures des applications électriques sur verre, à l'exception des soudures sur verre feuilleté, qui avait expiré le 1er janvier 2013. Au-delà du 1er janvier 2016, seules les pièces de rechange pourront continuer à bénéficier de l'exemption.
Arrêté du 16 août 2013 transposant la directive 2013/28/UE de la Commission du 17 mai 2013 modifiant l'annexe II de la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux véhicules hors d'usage et modifiant l'arrêté du 9 mars 2012 concernant les dispositions relatives à la construction de véhicules, composants et équipements visant l'élimination des véhicules hors d'usage: http://ow.ly/o8NmY
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Un décret, paru le 13 juillet dans le Journal officiel, précise quels seront les véhicules de transport de marchandises assujettis à l'écotaxe poids lourds prévue à compter du 1er octobre 2013.
Stéphane NEREAU's insight:
L'écotaxe s'applique aux véhicules de plus de 3,5 tonnes ainsi qu'aux ensembles de véhicules dont le véhicule tracteur à un poids supérieur à 3,5 tonnes, rappelle le décret. 600.000 véhicules immatriculés en France et environ 200.000 poids lourds étrangers seraient ainsi visés. Des exceptions existent toutefois, précise le décret, car "ils ne sont pas considérés, par la loi, comme des véhicules de transport de marchandises".
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Des mesures « proportionnées » seraient ainsi envisagées notamment « en matière de circulation ». Le ministre a d’ailleurs ajouté au quotidien national que « le projet de loi sur la transition énergétique que je présenterai au printemps comprendra également un volet consacré à la qualité de l'air. »
À propos des véhicules diesel, Philippe Martin a dit qu’il irait rencontrer les constructeurs automobiles français avec le ministre du Redressement productif Arnaud Montebourg « pour évoquer leur stratégie industrielle dans ce domaine. »