Après une première version éditée en 2011, ce guide d'élaboration des Fiches de Données de Sécurité intègre les dernières actualisations du règlement REACH.
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Développement Durable, RSE et Energies
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Vous trouverez dans ce thème des actualités, en France et dans le monde, sur le Développement Durable en passant par les réglementations environnementales, la Responsabilité Sociétale mais également les changements climatiques et les énergies, ainsi que l"économie circulaire avec l'éco-conception et les analyses de cycle de vie.
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Stéphane NEREAU
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Ce guide a pour objectif d'aider les industriels à élaborer leurs Fiches de Données de Sécurité conformément au règlement REACH.
Il fournit en particulier des informations sur :
Il détaille également les exigences d'informations qui doivent être incluses dans chaque section d'une FDS et en particulier celles dues à la révision de l'annexe 2 du règlement REACH. Ces nouvelles exigences sont entrées en vigueur le 1er décembre 2010 pour les substances. En ce qui concerne les mélanges, c'est le 1er juin 2015 qu'est prévue leur entrée en vigueur.
Rappelons que le règlement REACH concernant les Fiches de Données de Sécurité exige un format en 16 rubriques. La FDS doit être rédigée dans une langue officielle du ou des Etats membres dans lequel ou lesquels la substance ou le mélange est mis sur le marché.