CREADOC Nice

"Les déterminants transversaux de la qualité et de la sécurité des soins en établissement de santé sont des éléments applicables à toute activité de soins qui, selon la littérature scientifique et le consensus d’experts, contribuent de façon significative à la qualité et à la sécurité des soins. Pour pouvoir les identifier et aider l’ensemble des acteurs à la mise en œuvre de démarches d’amélioration dans ce domaine, la Haute Autorité de santé a mené une recherche documentaire sur le sujet. Les déterminants ont été classés en quatre familles interdépendantes : les ressources matérielles, les ressources humaines, l’organisation des équipes de soins et la coopération des équipes de soins. Un niveau satisfaisant des établissements et des secteurs d’activité est nécessaire sur chacune des familles pour dispenser des soins de qualité et assurer la sécurité des patients." (Résumé de la revue)

Le référentiel 2024 de certification de la qualité des soins est structuré en 15 objectifs répartis en trois chapitres : le patient, les équipes de soins et l’établissement.

Chapitre 1 – Le patient
1.1 – Le patient est informé et son implication est recherchée
1.2 – Le patient est respecté
1.3 – Les proches et/ou aidants sont associés à la mise en œuvre du projet de soins avec l’accord du patient
1.4 – Les conditions de vie et de lien social du patient sont prises en compte dans le cadre de sa prise en charge

Chapitre 2 – Les équipes de soins
2.1 – La pertinence des parcours, des actes et des prescriptions, est argumentée au sein de l’équipe
2.2 – Les équipes sont coordonnées pour prendre en charge le patient de manière pluriprofessionnelle et pluridisciplinaire tout au long de sa prise en charge
2.3 – Les équipes maîtrisent les risques liés à leurs pratiques
2.4 – Les équipes évaluent leurs pratiques notamment au regard du suivi des résultats cliniques de leur patientèle

Chapitre 3 – L’établissement
3.1 – L’établissement définit ses orientations stratégiques en cohérence avec son territoire
3.2 – L’établissement favorise l’engagement des patients individuellement et collectivement
3.3 – La gouvernance fait preuve de leadership
3.4 – L’établissement favorise le travail en équipe et le développement des compétences
3.5 – Les professionnels sont impliqués dans une démarche de qualité de vie au travail impulsée par la gouvernance
3.6 – L’établissement dispose d’une réponse opérationnelle adaptée aux risques auxquels il peut être confronté
3.7 – L’établissement développe une dynamique d’amélioration continue de la qualité des soins

Un référentiel comprenant des critères à trois niveaux d’exigence :
- 110 critères standard qui correspondent aux attendus de la certification
- 17 critères impératifs qui correspondent à ce que l’on ne veut plus voir au sein d’un établissement de santé. Si une évaluation de l’un de ces critères est négative, la HAS se réserve le droit de ne pas accorder la certification à l’établissement
- 5 critères avancés qui correspondent à des exigences souhaitées mais non exigibles à ce jour. Ils constituent les potentiels critères standard de demain.

D'après le descriptif du référentiel.